Conditions d’utilisation

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Artefact

1. Introduction

Bienvenue chez Artefact. En accédant à notre site web (www.artefactgallery.ca), vous acceptez d’être lié(e) par les présentes conditions d’utilisation.
Si vous êtes en désaccord avec une partie de ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.

2. Coordonnées de la boutique

Artefact
Courriel : support@artefactgallery.com

3. Produits et exécution

En passant une commande, vous acceptez leur processus de production et comprenez que :

  • Les produits sont imprimés à la demande et peuvent présenter de légères variations.

  • Les délais de traitement et d’expédition varient selon votre emplacement.

4. Prix et paiement

Tous les prix sont indiqués en dollars canadiens (CAD), sauf indication contraire. Nous nous réservons le droit de modifier les prix ou de retirer un produit sans préavis.
Le paiement doit être effectué au moment de la commande à l’aide des méthodes de paiement acceptées.

5. Expédition

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif ; des retards peuvent survenir. Artefact ne peut être tenu responsable des délais causés par les transporteurs, les douanes ou la perte d’un colis après son expédition.

6. Retours et remboursements

Veuillez consulter notre Politique de retours et remboursements pour plus de détails. En résumé :

  • Les retours sont acceptés uniquement pour les articles défectueux ou endommagés.

  • Les annulations sont possibles dans les 12 heures suivant la commande.

  • Les remboursements sont traités après approbation de la demande.

7. Comportement de l'utilisateur

Vous vous engagez à ne pas utiliser notre site à des fins illégales ou nuisibles, notamment :

  • Enfreindre des lois locales, nationales ou internationales.

  • Nuire à la sécurité ou au fonctionnement du site.

  • Usurper l’identité d’une personne ou d’une entreprise.

8. Propriété intellectuelle

Tout le contenu présent sur ce site (textes, images, logos, etc.) est la propriété d’Artefact ou de ses partenaires.
Toute reproduction, distribution ou utilisation est interdite sans autorisation écrite préalable.

9. Limitation de responsabilité

Artefact ne peut être tenu responsable des dommages indirects, accessoires ou consécutifs liés à l’utilisation du site ou des produits, incluant les retards, pertes de données ou pertes de revenus.

10. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par les lois de la Province de Québec et les lois fédérales canadiennes applicables.

11. Modifications des conditions

Artefact se réserve le droit de modifier les présentes conditions d’utilisation à tout moment.
L’utilisation continue du site après modification constitue une acceptation des nouvelles conditions.

12. Nous joindre

Pour toute question concernant ces conditions, veuillez nous écrire à :
support@artefactgallery.com